Blog d'actualités juridiques par Maître Sandra BURY, Avocat au Barreau de Paris. Centre d'intérêt : droit commercial, droit bancaire, droit des assurances, droit du travail, copropriété.
16 Avril 2013
Rares sont les dépôts de marques qui créent le buzz. Les médias ont pourtant relayé en masse les dépôts de marques de l'émission de téléréalité diffusée sur NRJ 12, "les anges de la téléréalité".
Parmi les signes déposées figurent les expressions "ALLO NON mais ALLO QUOI", "ALLO QUOI" ou encore, "NABILLA : ALLO t'es une fille t'as pas de shampoing, c'est comme si t'es une fille t'as pas de cheveux" que la société de production LA GROSSE EQUIPE et Melle Nabilla BERRATIA ont souhaité protéger notamment, dans les classes de produits suivantes : articles de bijouterie, vêtements, articles en cuir, services d'éducation et de divertissements ou encore télécommunications.
Nabilla BERRATIA a fait une entrée remarquée dans l'émission de téléréalité en reprenant une expression du langage courant très répandue "NON MAIS ALLO!", à laquelle elle a ajouté cette phrase : "t'es une fille t'as pas de shampoing, c'est comme si t'es une fille t'as pas de cheveux".
A tel point que certains y ont vu un joli moyen de se faire de la publicité. La société IKEA a décidé de s'inspirer de cette phrase pour promouvoir un coussin référencé "HALLO" dans son catalogue, adoptant la phrase suivante :"Allô ? non mais allô quoi ? t'es une chaise et t'as pas de coussin ? Allô?! Allô?!". Face à cet engouement inattendu, la société de production et Melle Nabilla BERRATIA ont procédé mi-mars 2013, à l'enregistrement des marques en cause.
Le dépôt de marque ne prive en aucun cas, le fait d'utiliser une expression dans son acception courante ou de la parodier, d'autant plus que l'expression "Non mais allo quoi !" n'a pas été inventé.
Melle Nabilla BERRATIA et la société de production pourraient en revanche s'opposer à toute utilisation de ces expressions : "ALLO NON mais ALLO QUOI", "ALLO QUOI" ou encore, "NABILLA : ALLO t'es une fille t'as pas de shampoing, c'est comme si t'es une fille t'as pas de cheveux" qui seraient utilisées pour désigner des produits identiques ou similaires à ceux couverts par leurs dépôts.
L'apposition de ces expressions : "ALLO NON mais ALLO QUOI", "ALLO QUOI" ou encore, "NABILLA : ALLO t'es une fille t'as pas de shampoing, c'est comme si t'es une fille t'as pas de cheveux" par exemple sur un t-shirt seront maintenant considérées comme un usage contrefaisant aux droits protégés de Melle Nabilla BERRATIA et de la société de production susceptible de leur ouvrir un droit à percevoir des dommages et intérêts pour utilisation non autorisée.